Vous êtes ici

Outils : share

Share

Urbanisme

Plan Local d'urbanisme

Suite à la dernière délibération N°2022/87 du Conseil municipal du 25 novembre 2022 portant sur l'arrêt du Plan local d'urbanisme et le bilan de concertation, la Ville de Marsillargues vous informe que vous pouvez consulter au format papier le dossier complet du PLU et son registre de concertation en Mairie, Place de l’Hôtel de Ville pendant les horaires habituels d’ouverture au public du lundi au jeudi de 09h à 12h et de 13h30 à 16h30, le vendredi et le samedi de 09h à 12h. Plus d'informations...

Consultez les documents :

PROCEDURE

0-Liste des pièces

0-1-Procédure

1- Rapport de présentation :

1-1-Diagnostic territorial

1-2-Etat initial de l'environnement

1-3-Justification des choix retenus

1-4-Evaluation environnementale :

1-4-1-Evaluation environnementale-Biodiversité et milieux naturels

1-4-2-Evaluation environnementale - Incidences et mesures

2-Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Consultez le PADD

3-Règlement

3.1-Règlement écrit

3.2-Règlement morphologique

3.3-Protections paysagères, patrimoniales et écologiques :

3.3.1-Notice de classement au titre de l'article L.121-27 du code de l'urbanisme - Présentation des éléments protégés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme

3.3.2-Règles particulières aux éléments protégés au titre des articles L.113-1, L.151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme

3.3.3-Plan de la commune 1/12000 des motifs de protection

3.3.4-Plan du village 1/2000 des motifs de protection

3-4-Liste des emplacements réservés

3-5-Règlement graphique :

3.5.1-Plan de la commune 1/12000

3.5.2-Plan du village 1/2000

3.5.3 - Plan de l'étang de l'Or 1/2500

3.5.4- Plan de canal de Lunel 1/2500

3.5.5-Plans du règlement morphologique

4-ANNEXES

4.1-Annexes sanitaires

4.2-Servitudes d'Utilité Publique :

4.2.1-Liste des Servitudes d'Utilité Publique

4.2.2-Plans des Servitudes d'Utilité Publique :

4.2.2-Plan sup-1

4.2.2-Plan sup-2

4.2.2-Plan sup-3

4.2.2-Plan sup-4

4.3-Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Montpellier-Candillargues

4.4-Risque d'exposition au plomb

4.5-Secteur de taxe d'aménagement

4.6-Périmètre de Zone d'Aménagement Concerté

4.7- Classement sonore des infrastructures terrestres de transport

4.8-Zones de Présomption de Prescription Archéologique

4.9-Potentiel d'exposition au radon

4.10-Plan général des annexes 1/12000

5-ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Consultez le document