Urbanisme

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PROCEDURE

0-Liste des pièces

0-1-Procédure

1- Rapport de présentation :

1-1-Diagnostic territorial

1-2-Etat initial de l'environnement

1-3-Justification des choix retenus

1-4-Evaluation environnementale :

1-4-1-Evaluation environnementale-Biodiversité et milieux naturels

1-4-2-Evaluation environnementale - Incidences et mesures

2-Projet d'Aménagement et de Développement Durables

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3-Règlement

3.1-Règlement écrit

3.2-Règlement morphologique

3.3-Protections paysagères, patrimoniales et écologiques :

3.3.1-Notice de classement au titre de l'article L.121-27 du code de l'urbanisme - Présentation des éléments protégés au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme

3.3.2-Règles particulières aux éléments protégés au titre des articles L.113-1, L.151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme

3.3.3-Plan de la commune 1/12000 des motifs de protection

3.3.4-Plan du village 1/2000 des motifs de protection

3-4-Liste des emplacements réservés

3-5-Règlement graphique :

3.5.1-Plan de la commune 1/12000

3.5.2-Plan du village 1/2000

3.5.3 - Plan de l'étang de l'Or 1/2500

3.5.4- Plan de canal de Lunel 1/2500

3.5.5-Plans du règlement morphologique

4-ANNEXES

4.1-Annexes sanitaires

4.2-Servitudes d'Utilité Publique :

4.2.1-Liste des Servitudes d'Utilité Publique

4.2.2-Plans des Servitudes d'Utilité Publique :

4.2.2-Plan sup-1

4.2.2-Plan sup-2

4.2.2-Plan sup-3

4.2.2-Plan sup-4

4.3-Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Montpellier-Candillargues

4.4-Risque d'exposition au plomb

4.5-Secteur de taxe d'aménagement

4.6-Périmètre de Zone d'Aménagement Concerté

4.7- Classement sonore des infrastructures terrestres de transport

4.8-Zones de Présomption de Prescription Archéologique

4.9-Potentiel d'exposition au radon

4.10-Plan général des annexes 1/12000

5-ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

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