Suite à la dernière délibération N°2022/87 du Conseil municipal du 25 novembre 2022 portant sur l'arrêt du Plan local d'urbanisme et le bilan de concertation, la Ville de Marsillargues vous informe que vous pouvez consulter au format papier le dossier complet du PLU et son registre de concertation en Mairie, Place de l’Hôtel de Ville pendant les horaires habituels d’ouverture au public du lundi au jeudi de 09h à 12h et de 13h30 à 16h30, le vendredi et le samedi de 09h à 12h. Plus d'informations...
Consultez les documents :
1- Rapport de présentation :
1-2-Etat initial de l'environnement
1-3-Justification des choix retenus
1-4-Evaluation environnementale :
1-4-1-Evaluation environnementale-Biodiversité et milieux naturels
1-4-2-Evaluation environnementale - Incidences et mesures
2-Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3-Règlement
3.3-Protections paysagères, patrimoniales et écologiques :
3.3.3-Plan de la commune 1/12000 des motifs de protection
3.3.4-Plan du village 1/2000 des motifs de protection
3-4-Liste des emplacements réservés
3-5-Règlement graphique :
3.5.1-Plan de la commune 1/12000
3.5.3 - Plan de l'étang de l'Or 1/2500
3.5.4- Plan de canal de Lunel 1/2500
3.5.5-Plans du règlement morphologique
4-ANNEXES
4.2-Servitudes d'Utilité Publique :
4.2.1-Liste des Servitudes d'Utilité Publique
4.2.2-Plans des Servitudes d'Utilité Publique :
4.3-Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Montpellier-Candillargues
4.4-Risque d'exposition au plomb
4.5-Secteur de taxe d'aménagement
4.6-Périmètre de Zone d'Aménagement Concerté
4.7- Classement sonore des infrastructures terrestres de transport
4.8-Zones de Présomption de Prescription Archéologique
4.9-Potentiel d'exposition au radon
4.10-Plan général des annexes 1/12000
5-ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION